Séance du 14 décembre 2009

14 décembre

L'essentiel
Les brèves
Le vote important
La vidéo de la séance

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L'essentiel

Un débat sur les perspectives du programme de Doha pour le développement, suite de la 7^ème Conférence ministérielle de l'OMC, a eu lieu avec M. Fischer Boel (Commissaire), après une question orale de la commission Commerce International. Le vote des résolutions aura lieu le 15 décembre.

Les députés ont débattu avec V. Špidla (Commissaire) sur un instrument européen de microfinancement en faveur de l’emploi et de l’inclusion (Progress), suite au rapport de la commission emploi/affaires sociales. Le vote des résolutions aura lieu le 15 décembre.

Les brèves :

Débats- Ordre du jour - Questions orales déposées - Questions écrites déposées

Débats :

Crise dans les secteurs agricoles autres que le secteur laitier - Avec M. Fischer Boel (membre de la Commission).

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation pour Volvo en Suède, Steiermark (automobile) en Autriche et Heijman (construction) aux Pays-Bas - Avec M. Fischer Boel (membre de la Commission), suite à un rapport de la commission des budgets. Le vote des résolutions aura lieu le 16 décembre.

Sécurité des jouets - Avec G. Verheugen (Vice-président de la Commission).

Modifications dans l'ordre du jour de la session :

Mardi 15 : Inscription de la question orale sur la subsidiarité, suite à la demande du groupe ELD (118p/78c/1abs).

Jeudi 17 : refus de la proposition du groupe ELD (49p/156c/9abs) de remplacer le paragraphe sur l'Azerbaïdjan par un point sur les Philippines dans le débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit.